Quelles vérifications pour un appareil de levage ?

« Mise en service » ne veut pas dire « neuf »

La définition est précise et prend beaucoup de monde à contre-pied : la mise en service vise la première utilisation dans l'établissement, que l'équipement soit neuf ou d'occasion.

Une grue louée, achetée d'occasion ou transférée d'une autre agence doit donc être vérifiée avant sa première utilisation chez vous, même si elle sort d'un chantier où elle fonctionnait parfaitement.

Ce que chaque vérification cherche

• Avant mise en service — s'assurer que l'équipement est installé conformément aux spécifications de la notice du fabricant et qu'il peut être utilisé en sécurité.
• Vérification générale périodique — déceler en temps utile toute détérioration susceptible de créer un danger.

Les mots « en temps utile » portent tout le sens : la périodicité doit être plus courte que le temps qu'une dégradation met à devenir dangereuse.

La périodicité réglementaire n'est qu'un plancher

C'est le point le plus important de l'ED 6339, et le plus ignoré : les périodicités fixées par les arrêtés ne prennent pas en compte les risques liés aux conditions d'exploitation ou d'environnement.

Le guide donne ses exemples : une presse utilisée en 3 × 8, ou un pont roulant travaillant en ambiance corrosive ou à 80 % de sa charge nominale la majeure partie du temps. Dans ces cas, une périodicité plus rapprochée peut s'avérer nécessaire, et elle se détermine par l'analyse des risques.

À l'inverse, pour des équipements très peu utilisés disposant d'un compteur horaire, une note technique admet que des vérifications toutes les 300 heures équivalent à des vérifications trimestrielles — sans jamais descendre en dessous d'une fois par an.

Quand aucune périodicité n'est fixée

C'est à l'employeur de la définir au cas par cas, en fonction de l'évaluation des risques, de la notice du fabricant et du retour d'expérience. L'absence de texte n'est pas une absence d'obligation.

Les documents à réunir

L'employeur doit mettre l'équipement à disposition dans un lieu sécurisé le temps de la vérification, et tenir à disposition : la notice d'instructions, la déclaration ou le certificat de conformité, les rapports des vérifications précédentes, et le carnet de maintenance.

Ce carnet est obligatoire pour les appareils de levage. Sur les autres équipements de travail, il est seulement recommandé — mais c'est lui qui rend l'historique lisible.

À qui les rapports sont-ils dus

Il n'y a aucune obligation de les transmettre à une entité extérieure. En revanche ils doivent être accessibles aux agents de l'Inspection du travail et aux agents de prévention de la Sécurité sociale, et la liste des personnes qui effectuent les vérifications doit être tenue à leur disposition.