Calcul du COS pour un Nouveau Quartier

Exercice : Calcul du COS pour un Nouveau Quartier

Calcul du COS pour un Nouveau Quartier

Contexte : L'aménagement d'une nouvelle zone résidentielle.

Un aménageur foncier a acquis une parcelle pour développer un nouveau quartier. Avant de dessiner les plans, il doit impérativement respecter les règles d'urbanisme définies par le Plan Local d'Urbanisme (PLU)Document réglementaire qui fixe les règles d'utilisation des sols sur le territoire d'une commune. Il définit ce qui peut être construit, et sous quelles conditions. de la commune. L'un des indicateurs clés est le Coefficient d'Occupation du Sol (COS)Le COS est un ratio qui détermine la surface de plancher maximale constructible par rapport à la superficie d'un terrain., qui limite la densité de construction pour assurer un cadre de vie de qualité.

Remarque Pédagogique : Cet exercice vous apprendra à manipuler les concepts fondamentaux de l'urbanisme réglementaire. Comprendre le COS est essentiel pour tout projet de construction, car il conditionne la faisabilité et la rentabilité d'une opération immobilière.


Objectifs Pédagogiques

  • Comprendre et définir le Coefficient d'Occupation du Sol (COS).
  • Calculer la surface de plancher maximale autorisée sur un terrain.
  • Vérifier la conformité d'un projet de construction par rapport au COS réglementaire.
  • Évaluer l'impact d'une modification de projet sur le COS.

Données de l'étude

L'étude porte sur une parcelle vierge destinée à accueillir plusieurs bâtiments résidentiels.

Fiche Technique du Terrain
Caractéristique Valeur
Localisation Zone "AU" (À Urbaniser)
Topographie Terrain plat
Viabilisation Réseaux en bordure de parcelle
Plan de la Parcelle et du Projet Initial
Parcelle Totale : 10 000 m² Bât. A 1200 m² Bât. B 1200 m² Bât. C 1200 m²
Nom du Paramètre Description Valeur Unité
Surface de la Parcelle Superficie totale du terrain cadastral. 10 000
COS Réglementaire Ratio fixé par le PLU de la commune. 0.4 sans
Emprise au sol / Bâtiment Surface au sol de chaque bâtiment du projet. 1 200
Nombre de Bâtiments Nombre d'unités prévues dans le projet. 3 sans

Questions à traiter

  1. Quelle est la surface de plancher (SDP) maximale constructible sur cette parcelle ?
  2. Quelle est l'emprise au sol totale du projet proposé par l'aménageur ?
  3. Calculez le COS effectif du projet proposé.
  4. Le projet est-il conforme aux règles du PLU ? Justifiez votre réponse.
  5. L'aménageur souhaite ajouter un local commun de 500 m² d'emprise au sol. Le projet resterait-il conforme ?

Les bases sur le Droit de l'Urbanisme

Pour résoudre cet exercice, deux notions fondamentales du droit de l'urbanisme français sont nécessaires : le Coefficient d'Occupation du Sol et la Surface de Plancher.

1. Le Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
Le COS est un outil réglementaire qui maîtrise la densité des constructions. Il établit un rapport direct entre la surface du terrain et la surface de plancher qui peut y être édifiée. La formule de base pour déterminer le droit à construire est : \[ \text{SDP}_{\text{max}} = \text{Surface de la Parcelle} \times \text{COS} \]

2. L'Emprise au Sol et le COS Effectif
L'emprise au solProjection verticale du volume de la construction, tous débords et surplombs inclus. C'est l'ombre portée du bâtiment sur le sol. est la surface occupée physiquement par la construction sur le terrain. Pour vérifier la conformité d'un projet, on calcule son COS "effectif" ou "réel" avec la formule : \[ \text{COS}_{\text{effectif}} = \frac{\text{Surface de Plancher totale du projet}}{\text{Surface de la Parcelle}} \]


Correction : Calcul du COS pour un Nouveau Quartier

Question 1 : Quelle est la surface de plancher (SDP) maximale constructible ?

Principe (le concept physique)

Il s'agit de déterminer le "droit à construire" maximal sur le terrain. Ce droit est une surface (en m²) qui représente l'enveloppe constructible totale autorisée par la réglementation. C'est la toute première étape de faisabilité d'un projet.

Mini-Cours (approfondissement théorique)

Le droit à construire est une notion juridique fondamentale en urbanisme. Il découle directement des règles édictées dans le PLU. Le COS est l'outil qui transforme une surface de terrain en une surface de plancher potentielle, permettant ainsi à la commune de maîtriser la densité de son territoire.

Remarque Pédagogique (le conseil du professeur)

Avant même de penser à l'architecture ou au nombre de logements, un promoteur ou un architecte doit toujours commencer par ce calcul. C'est le point de départ qui définit le cadre économique et volumétrique de toute l'opération.

Normes (la référence réglementaire)

La norme applicable ici est le Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune fictive de notre exercice, et plus spécifiquement l'article de son règlement qui fixe le COS pour la zone "AU".

Formule(s) (l'outil mathématique)

La formule est une application directe de la définition du COS.

\[ \text{SDP}_{\text{max}} = \text{Surface de la Parcelle} \times \text{COS}_{\text{réglementaire}} \]
Hypothèses (le cadre du calcul)

Nous posons comme hypothèses que la surface de la parcelle fournie est exacte et qu'il n'y a pas de dispositions particulières dans le PLU (comme des bonus de constructibilité) qui viendraient modifier ce calcul de base.

Donnée(s) (les chiffres d'entrée)

Nous extrayons les données pertinentes de l'énoncé.

ParamètreSymboleValeurUnité
Surface de la ParcelleS_p10 000
COS RéglementaireCOS_reg0.4sans
Astuces (Pour aller plus vite)

Pour un calcul mental rapide, un COS de 0.4 équivaut à 40%. Il suffit donc de prendre 40% de la surface du terrain. 10% de 10 000 m² c'est 1 000 m², donc 40% c'est 4 x 1 000 = 4 000 m².

Schéma (Avant les calculs)

On visualise la parcelle et le droit à construire qui en découle grâce à la règle du COS.

Application du COS sur la Parcelle
Parcelle de 10 000 m²COS = 0.4Droit à Construire
Calcul(s) (l'application numérique)

Nous appliquons la formule avec les données numériques.

\[ \begin{aligned} \text{SDP}_{\text{max}} &= 10\,000\ \text{m}^2 \times 0.4 \\ &= 4\,000\ \text{m}^2 \end{aligned} \]
Schéma (Après les calculs)

Le résultat est une surface constructible, que l'on peut représenter comme une "enveloppe" sur la parcelle.

Visualisation du Droit à Construire
Parcelle de 10 000 m²SDP max = 4 000 m²
Réflexions (l'interprétation du résultat)

Ce résultat de 4 000 m² représente l'enveloppe maximale de surface de plancher que l'aménageur peut construire sur ce terrain, tous bâtiments confondus. Dépasser cette limite rendrait le projet illégal au regard du PLU.

Points de vigilance (les erreurs à éviter)

L'erreur classique est de confondre la surface de la parcelle avec la surface constructible. Le COS est précisément le ratio qui permet de passer de l'un à l'autre. Ne jamais considérer que l'on peut construire sur 100% du terrain.

Points à retenir (permettre a l'apprenant de maitriser la question)
  • Le droit à construire est la première information à calculer pour un projet.
  • La formule est : SDP max = Surface Terrain x COS.
Le saviez-vous ? (la culture de l'ingénieur)

La loi ALUR de 2014 a supprimé le COS dans la plupart des zones couvertes par un PLU. Cependant, les communes continuent de maîtriser la densité via d'autres outils comme les règles de gabarit (hauteur, emprise au sol maximale), rendant l'esprit du calcul de densité toujours pertinent.

FAQ (pour lever les doutes)

Il est normal d'avoir des questions.

Résultat Final (la conclusion chiffrée)
La surface de plancher maximale constructible sur la parcelle est de 4 000 m².
A vous de jouer (pour verifier la comprehension de l'etudiant par rapport a la question)

Si le PLU imposait un COS de 0.65, quelle serait la nouvelle SDP maximale ?

Question 2 : Quelle est l'emprise au sol totale du projet proposé ?

Principe (le concept physique)

Il s'agit de calculer la surface totale que les bâtiments du projet vont occuper au sol. C'est la somme des "ombres portées" de chaque construction.

Mini-Cours (approfondissement théorique)

L'emprise au sol est une notion clé pour gérer l'imperméabilisation des sols et la préservation d'espaces libres. Un projet peut avoir une grande surface de plancher (bâtiment très haut) mais une faible emprise au sol. Dans notre exercice, par simplification, nous assimilons la surface de plancher à l'emprise au sol.

Remarque Pédagogique (le conseil du professeur)

Lorsqu'un projet comporte plusieurs éléments (bâtiments, annexes, etc.), il faut toujours penser à agréger leurs surfaces pour obtenir la valeur totale du projet, qui sera ensuite comparée à la réglementation.

Normes (la référence réglementaire)

Il n'y a pas de norme directe pour ce calcul, il s'agit d'une simple addition basée sur les caractéristiques du projet de l'aménageur.

Formule(s) (l'outil mathématique)

La formule est une simple multiplication pour des éléments identiques.

\[ \text{Emprise}_{\text{totale}} = \text{Emprise par bâtiment} \times \text{Nombre de bâtiments} \]
Hypothèses (le cadre du calcul)

Nous supposons que les 3 bâtiments prévus sont les seules constructions du projet et qu'ils ont tous la même emprise au sol, comme indiqué dans l'énoncé.

Donnée(s) (les chiffres d'entrée)

Les données nécessaires sont l'emprise d'un bâtiment et le nombre total de bâtiments.

ParamètreValeurUnité
Emprise au sol par bâtiment1 200
Nombre de bâtiments3sans
Astuces (Pour aller plus vite)

Le calcul est direct : 3 fois 1200. On peut faire 3 x 1000 = 3000, et 3 x 200 = 600. La somme est 3600.

Schéma (Avant les calculs)

Le schéma de l'énoncé montre bien les 3 bâtiments dont il faut sommer les surfaces.

Composition du Projet Initial
Bât. A1200 m²Bât. B1200 m²Bât. C1200 m²
Calcul(s) (l'application numérique)

On effectue le calcul.

\[ \begin{aligned} \text{Emprise}_{\text{totale}} &= 1\,200\ \text{m}^2 \times 3 \\ &= 3\,600\ \text{m}^2 \end{aligned} \]
Schéma (Après les calculs)

On peut représenter la surface totale calculée comme un seul bloc.

Emprise Totale du Projet
3 600 m²
Réflexions (l'interprétation du résultat)

Le projet de l'aménageur consomme 3 600 m² de surface de plancher. Cette valeur devra ensuite être comparée au droit à construire maximal (calculé en Q1) pour vérifier la conformité.

Points de vigilance (les erreurs à éviter)

Attention à ne pas oublier un des bâtiments dans le calcul. Il faut bien lire l'énoncé pour s'assurer de prendre en compte tous les éléments construits du projet.

Points à retenir (permettre a l'apprenant de maitriser la question)

La surface de plancher d'un projet est la somme des surfaces de plancher de tous ses bâtiments.

Le saviez-vous ? (la culture de l'ingénieur)

Dans les grands projets, le calcul de la surface de plancher est complexe et fait l'objet d'un tableau détaillé distinguant les surfaces taxables, les surfaces non-taxables, les emprises au sol, etc. C'est un document essentiel du permis de construire.

FAQ (pour lever les doutes)

Il est normal d'avoir des questions.

Résultat Final (la conclusion chiffrée)
L'emprise au sol totale (assimilée à la SDP) du projet proposé est de 3 600 m².
A vous de jouer (pour verifier la comprehension de l'etudiant par rapport a la question)

Si le projet comportait 4 bâtiments de 950 m² chacun, quelle serait l'emprise totale ?

Question 3 : Calculez le COS effectif du projet proposé.

Principe (le concept physique)

Le COS effectif est le ratio réel d'occupation du sol par le projet. Il mesure la densité réelle de la construction par rapport à la taille du terrain. C'est en quelque sorte "l'empreinte" relative du projet.

Mini-Cours (approfondissement théorique)

Le calcul du COS effectif est l'opération inverse du calcul du droit à construire. Au lieu de partir de la règle pour trouver une surface, on part de la surface du projet pour trouver le ratio qu'il représente. C'est une étape de vérification cruciale.

Remarque Pédagogique (le conseil du professeur)

Exprimer le projet sous la forme d'un ratio (le COS effectif) permet de le comparer facilement à la règle (le COS réglementaire), même si les tailles de terrain varient. C'est un outil de comparaison universel.

Normes (la référence réglementaire)

Ce calcul n'est pas une norme en soi, mais la méthode utilisée pour vérifier la conformité à la norme du PLU.

Formule(s) (l'outil mathématique)

La formule est le rapport de la surface construite sur la surface du terrain.

\[ \text{COS}_{\text{effectif}} = \frac{\text{Surface de Plancher totale du projet}}{\text{Surface de la Parcelle}} \]
Hypothèses (le cadre du calcul)

Nous utilisons les valeurs calculées et données précédemment, en supposant qu'elles sont correctes.

Donnée(s) (les chiffres d'entrée)

Nous utilisons le résultat de la question 2 et la surface de la parcelle.

ParamètreValeurUnité
Surface de Plancher totale du projet3 600
Surface de la Parcelle10 000
Astuces (Pour aller plus vite)

Diviser par 10 000 revient à décaler la virgule de 4 rangs vers la gauche. Pour 3600, cela donne bien 0.36.

Schéma (Avant les calculs)

On visualise le rapport entre la surface construite et la surface totale du terrain.

Rapport entre le Projet et le Terrain
Terrain = 10 000 m²Projet3 600 m²Ratio = ?
Calcul(s) (l'application numérique)

On applique la formule.

\[ \begin{aligned} \text{COS}_{\text{effectif}} &= \frac{3\,600\ \text{m}^2}{10\,000\ \text{m}^2} \\ &= 0.36 \end{aligned} \]
Schéma (Après les calculs)

Le ratio calculé peut être visualisé sur une jauge allant de 0 à 1.

Visualisation du COS Effectif
0.01.0COS Effectif = 0.36
Réflexions (l'interprétation du résultat)

Le projet a une densité de 0.36. Ce chiffre, en soi, ne signifie rien tant qu'il n'est pas comparé à la règle, ce qui est l'objet de la question suivante.

Points de vigilance (les erreurs à éviter)

L'erreur commune est d'inverser la division (diviser la surface du terrain par celle du projet). Il faut toujours diviser la surface construite (le contenu) par la surface du terrain (le contenant).

Points à retenir (permettre a l'apprenant de maitriser la question)

Le COS effectif est un indicateur de la densité réelle d'un projet. Sa formule est : COS effectif = SDP Projet / Surface Terrain.

Le saviez-vous ? (la culture de l'ingénieur)

Dans les métropoles très denses comme Paris, les COS pouvaient historiquement atteindre des valeurs bien supérieures à 1, signifiant qu'on construisait plusieurs mètres carrés de plancher pour un seul mètre carré de sol (grâce aux étages).

FAQ (pour lever les doutes)

Il est normal d'avoir des questions.

Résultat Final (la conclusion chiffrée)
Le COS effectif du projet proposé est de 0.36.
A vous de jouer (pour verifier la comprehension de l'etudiant par rapport a la question)

Si un projet de 2 500 m² est construit sur un terrain de 4 000 m², quel est son COS effectif ?

Question 4 : Le projet est-il conforme aux règles du PLU ?

Principe (le concept physique)

La conformité est validée par une simple comparaison : la densité du projet (ce qui est fait) doit être inférieure ou égale à la densité maximale autorisée (la règle).

Mini-Cours (approfondissement théorique)

La vérification de conformité est le cœur du métier des instructeurs de permis de construire. Ils examinent chaque aspect d'un projet (hauteur, aspect extérieur, stationnement, densité...) pour s'assurer qu'il respecte point par point le règlement du PLU.

Remarque Pédagogique (le conseil du professeur)

Une réponse à une question de conformité doit toujours être binaire ("Oui" ou "Non") et suivie d'une justification basée sur la comparaison des chiffres.

Normes (la référence réglementaire)

La norme est le COS de 0.4 fixé par le PLU.

Formule(s) (l'outil mathématique)

Il ne s'agit pas d'une formule de calcul, mais d'un critère de validation sous forme d'inégalité.

\[ \text{Conformité si } \text{COS}_{\text{effectif}} \le \text{COS}_{\text{réglementaire}} \]
Hypothèses (le cadre du calcul)

Nous supposons que le respect du COS est la seule règle à vérifier pour cet exercice.

Donnée(s) (les chiffres d'entrée)

Nous comparons les deux valeurs clés.

ParamètreValeur
COS effectif du projet (calculé en Q3)0.36
COS réglementaire (énoncé)0.40
Astuces (Pour aller plus vite)

Comparer 0.36 et 0.40 revient à comparer 36 et 40. Il est évident que 36 est plus petit que 40, donc le projet est conforme.

Schéma (Avant les calculs)

On peut visualiser la comparaison sur une jauge.

Comparaison à la Limite Réglementaire
Limite COS = 0.40Projet COS = 0.36
Calcul(s) (l'application numérique)

La "calcul" est la vérification de l'inégalité.

\[ 0.36 \le 0.40 \quad (\text{VRAI}) \]
Schéma (Après les calculs)

Le schéma précédent illustre déjà le résultat : la barre du projet est bien en deçà de la barre de la limite.

Réflexions (l'interprétation du résultat)

Le projet est conforme, ce qui signifie que l'aménageur peut déposer son permis de construire sur cette base. Il dispose même d'une "marge de manœuvre", car il n'a pas utilisé tout son droit à construire (3600 m² construits sur 4000 m² autorisés).

Points de vigilance (les erreurs à éviter)

Attention au sens de l'inégalité. Il faut que le projet soit inférieur ou ÉGAL à la limite. Si le COS effectif était exactement de 0.40, le projet serait tout juste conforme.

Points à retenir (permettre a l'apprenant de maitriser la question)

La conformité est validée si : Projet ≤ Règle. Une justification par le calcul est toujours nécessaire.

Le saviez-vous ? (la culture de l'ingénieur)

Un projet non-conforme au PLU n'est pas forcément abandonné. Le porteur de projet peut modifier son projet pour le rendre conforme, ou dans de très rares cas, demander une "adaptation mineure" si le dépassement est très faible et justifié.

FAQ (pour lever les doutes)

Il est normal d'avoir des questions.

Résultat Final (la conclusion chiffrée)
Oui, le projet est conforme car son COS effectif (0.36) est inférieur au COS réglementaire (0.40).
A vous de jouer (pour verifier la comprehension de l'etudiant par rapport a la question)

Si le COS réglementaire était de 0.30, le projet initial de 3600 m² serait-il conforme ?

Question 5 : Avec un local commun de 500 m², le projet resterait-il conforme ?

Principe (le concept physique)

Nous devons évaluer l'impact d'une modification sur la conformité du projet. Le processus est le même que précédemment : calculer la nouvelle surface totale, le nouveau COS effectif, et le comparer à la règle.

Mini-Cours (approfondissement théorique)

La vie d'un projet est faite d'itérations. Les architectes et promoteurs ajustent constamment les surfaces et les volumes pour optimiser le projet tout en restant dans le cadre réglementaire. Cette question simule une de ces itérations.

Remarque Pédagogique (le conseil du professeur)

Face à une question de modification, il ne faut pas paniquer. Il suffit de reprendre le raisonnement depuis le début en mettant à jour la donnée qui a changé (ici, la surface totale du projet).

Normes (la référence réglementaire)

La norme de référence reste inchangée : le COS réglementaire de 0.4.

Formule(s) (l'outil mathématique)

Nous réutilisons les formules des questions précédentes.

\[ \text{SDP}_{\text{nouvelle}} = \text{SDP}_{\text{initiale}} + \text{SDP}_{\text{ajout}} \]
\[ \text{COS}_{\text{nouveau}} = \frac{\text{SDP}_{\text{nouvelle}}}{\text{Surface de la Parcelle}} \]
Hypothèses (le cadre du calcul)

Nous supposons que la surface du local commun s'ajoute intégralement à la surface de plancher du projet.

Donnée(s) (les chiffres d'entrée)

Les données sont la surface initiale et la surface ajoutée.

ParamètreValeurUnité
Surface de Plancher initiale3 600
Surface du local ajouté500
Surface de la Parcelle10 000
Astuces (Pour aller plus vite)

On sait qu'il restait 400 m² de droit à construire (4000 - 3600). Comme l'ajout est de 500 m², on peut deviner sans calcul que le projet dépassera la limite.

Schéma (Avant les calculs)

On visualise l'ajout de la nouvelle surface au projet existant.

Modification du Projet
Projet initial (3600 m²)Ajout (500 m²)
Calcul(s) (l'application numérique)

Le calcul se fait en deux étapes.

Étape 1 : Nouvelle surface de plancher totale

\[ \begin{aligned} \text{SDP}_{\text{nouvelle}} &= 3\,600\ \text{m}^2 + 500\ \text{m}^2 \\ &= 4\,100\ \text{m}^2 \end{aligned} \]

Étape 2 : Nouveau COS effectif

\[ \begin{aligned} \text{COS}_{\text{nouveau}} &= \frac{4\,100\ \text{m}^2}{10\,000\ \text{m}^2} \\ &= 0.41 \end{aligned} \]
Schéma (Après les calculs)

La jauge de comparaison montre maintenant que la limite est dépassée.

Vérification de Conformité du Nouveau Projet
Limite COS = 0.40Nouveau Projet COS = 0.41
Réflexions (l'interprétation du résultat)

Nous comparons le nouveau COS effectif à la règle :

\[ 0.41 > 0.40 \]

Le projet modifié n'est plus conforme car il dépasse la densité autorisée. L'aménageur devra revoir sa copie.

Points de vigilance (les erreurs à éviter)

Ne pas oublier d'additionner les surfaces AVANT de recalculer le COS. Une erreur serait de calculer le COS du local seul et de l'ajouter au COS initial, ce qui est mathématiquement incorrect.

Points à retenir (permettre a l'apprenant de maitriser la question)

Toute modification d'un projet (ajout, suppression, agrandissement) impose de refaire le cycle complet de vérification de conformité.

Le saviez-vous ? (la culture de l'ingénieur)

Pour optimiser leurs projets, les promoteurs cherchent souvent à atteindre un COS effectif le plus proche possible du COS réglementaire, sans le dépasser. C'est ce qu'on appelle la "densification optimale" de la parcelle.

FAQ (pour lever les doutes)

Il est normal d'avoir des questions.

Résultat Final (la conclusion chiffrée)
Non, avec l'ajout du local, le projet ne serait plus conforme. Son nouveau COS effectif (0.41) dépasserait le COS réglementaire (0.40).
A vous de jouer (pour verifier la comprehension de l'etudiant par rapport a la question)

Quelle serait l'emprise maximale du local commun pour que le projet reste tout juste conforme (COS = 0.40) ?


Outil Interactif : Simulateur de Droit à Construire

Utilisez cet outil pour visualiser comment la surface de plancher maximale autorisée (le "droit à construire") évolue en fonction de la taille du terrain et du COS réglementaire appliqué.

Paramètres d'Entrée
10000 m²
0.4
Résultats Clés
SDP Maximale (m²) -
Équivalent en logements de 80m² -

Quiz Final : Testez vos connaissances

1. Qu'est-ce que le COS ?

2. Un terrain de 500 m² a un COS de 0.5. Quelle est la SDP maximale ?

3. Si le COS effectif d'un projet est supérieur au COS réglementaire, le projet est...

4. Dans quel document trouve-t-on le COS applicable à une parcelle ?

5. Un projet construit 800 m² de plancher sur un terrain de 2000 m². Quel est son COS effectif ?


Coefficient d'Occupation du Sol (COS)
Ratio fixé par un document d'urbanisme (comme le PLU) qui détermine la surface de plancher maximale constructible sur un terrain, en proportion de la superficie de ce dernier.
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Principal document de planification de l'urbanisme au niveau communal. Il établit un projet global d'aménagement et fixe en conséquence les règles générales d'utilisation du sol.
Emprise au sol
Projection verticale du volume d'une construction, tous débords et surplombs inclus. C'est la surface de terrain occupée par le bâtiment, vue de dessus.
Surface de Plancher (SDP)
Somme des surfaces de tous les niveaux construits, clos et couverts, dont la hauteur de plafond est supérieure à 1,80 m. C'est l'unité de mesure principale pour le droit à construire.
Exercice : Calcul du COS pour un Nouveau Quartier

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