Calcul des Retraits Minimaux en Urbanisme

Calcul :
\[ \text{Retrait frontal} = 0.10 \times 30\,\text{m} \] \[ \text{Retrait frontal} = 3\,\text{m} \]

b) Retrait Arrière

Le retrait arrière est défini comme 15 % de la largeur du terrain. Ici, la largeur est prise comme la dimension de 40 m (côté opposé à la façade si l’on considère que la façade est orientée selon la largeur du terrain).

Formule :
\[ \text{Retrait arrière} = 15\% \times \text{largeur du terrain} \]

Données :

Calcul :
\[ \text{Retrait arrière} = 0.15 \times 40\,\text{m} \] \[ \text{Retrait arrière} = 6\,\text{m} \]

2. Calcul des Surfaces Maximales Constructibles

a) Détermination des dimensions effectives bâtissables

- Dimension dans le sens de la profondeur (avant – arrière) :
La distance effective est obtenue en soustrayant le retrait frontal et le retrait arrière de la profondeur totale du terrain.

Formule :
Profondeur effective = Profondeur totale - Retrait frontal + Retrait arrière

Données :

Calcul :
\[ \text{Profondeur effective} = 30\,\text{m} - (3\,\text{m} + 6\,\text{m}) \] \[ \text{Profondeur effective} = 30\,\text{m} - 9\,\text{m} \] \[ \text{Profondeur effective} = 21\,\text{m} \]

- Dimension dans le sens latéral (gauche – droit) :
La distance effective est obtenue en soustrayant le retrait latéral gauche et le retrait latéral droit de la largeur totale.

Formule :
Largeur effective = Largeur totale - (Retrait latéral gauche + Retrait latéral droit)

Données :

Calcul :
\[ \text{Largeur effective} = 40\,\text{m} - (5\,\text{m} + 5\,\text{m}) \] \[ \text{Largeur effective} = 40\,\text{m} - 10\,\text{m} \] \[ \text{Largeur effective} = 30\,\text{m} \]

b) Surface de la zone bâtissable avant application du CES

Formule :
Surface zone bâtissable = Profondeur effective \(\times\) Largeur effective

Données :

Calcul :
\[ \text{Surface zone bâtissable} = 21\,\text{m} \times 30\,\text{m} \] \[ \text{Surface zone bâtissable} = 630\,\text{m}^2 \]

c) Application du Coefficient d’Emprise au Sol (CES)

Le CES indique la fraction de la zone bâtissable qui peut effectivement être couverte par la construction.

Formule :
Surface maximale constructible = Surface zone bâtissable \(\times\) CES

Données :

Calcul :
\[ \text{Surface maximale constructible} = 630\,\text{m}^2 \times 0.3 \] \[ \text{Surface maximale constructible} = 189\,\text{m}^2 \]

3. Évaluation du COS

a) Calcul de la surface autorisée par le COS

Le COS définit le rapport entre la surface totale de plancher autorisée (tous étages confondus) et la surface totale du terrain.

Formule :
Surface de plancher maximale autorisée = Surface du terrain \(\times\) COS

Données :

Calcul :
\[ = 1200\,\text{m}^2 \times 0.6 \] \[ = 720\,\text{m}^2 \]

b) Comparaison avec la surface maximale constructible

Interprétation :
La surface de plancher autorisée par le COS (720 m²) correspond à la somme de toutes les surfaces de plancher (c’est-à-dire, la surface de la footprint multipliée par le nombre d’étages).
La surface maximale constructible calculée précédemment (189 m²) représente l’emprise au sol, c’est-à-dire la surface au sol maximum pour la construction.
Ainsi, par exemple, une construction à trois niveaux aurait une surface de plancher totale de : \[ 189\,\text{m}^2 \times 3 = 567\,\text{m}^2 \] Ce qui reste inférieur à la surface autorisée de 720 m² par le COS.

Conclusion provisoire :
Le projet est conforme au coefficient COS si le nombre d’étages choisi permet de rester dans la limite de 720 m² de surface de plancher totale.

4. Analyse de la Conformité

Rapport de conformité :

Retraits minimaux :
• Frontal : Le retrait exigé est de 10 % de la profondeur (30 m), soit 3 m.
• Arrière : Le retrait exigé est de 15 % de la largeur (40 m), soit 6 m.
• Latéraux : Chaque côté latéral (gauche et droit) exige un retrait fixe de 5 m.
Ces retraits garantissent une bonne aération, un ensoleillement optimal et le respect de l’esthétique urbaine.

Surface constructible avec CES :
La surface de la zone bâtissable après application des retraits est de 630 m².
En appliquant le CES de 0.3, la surface maximale constructible (emprise au sol) est de 189 m².

Vérification du COS :
Le COS autorise une surface totale de plancher maximale de :
1200 m² × 0.6 = 720 m².
La surface de plancher réalisée sur une seule emprise (189 m²) permet d’accueillir, par exemple, une construction sur plusieurs niveaux.
Une construction à deux niveaux donnerait 189 m² × 2 = 378 m², et à trois niveaux 189 m² × 3 = 567 m², ce qui reste inférieur à la limite de 720 m².
Il est donc possible de construire un bâtiment conforme aux exigences du COS, en choisissant judicieusement le nombre d’étages.

Conclusion générale :
Le projet, tel que calculé, respecte bien les normes de retrait minimal ainsi que les coefficients d’emprise au sol (CES) et d’occupation (COS).
Points à vérifier/suggérer pour modification éventuelle :
• Si le maître d’ouvrage souhaite augmenter la surface de plancher, il devra envisager une construction sur plusieurs niveaux.
• Il est important de revérifier que toutes les autres normes urbanistiques locales (telles que les distances par rapport aux constructions voisines ou les règles de hauteur) soient également respectées.